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l’Organisation

Article 1er
Confiance, Respect, Discipline, Politesse aux Commissions Juristes.

Article 2
Les Commissions Juristes aux concours et parties seront composées comme suit : un chronométreur officiel, 2 Juges et un arbitre suprême.
Le chronométreur sera spécialement et uniquement chargé du chronométrage de l’heure sans prendre part aux décisions.
L’Arbitre suprême sera placé du côté opposé à la Commission Juriste, Il sera chargé de solutionner tout différend qui pourrait survenir au sein de la commission juriste.
Afin d’éviter toute discussion, le juriste serait dans l’obligation de se retirer et de se faire remplacer au moment de la présence de sa société dans le combat.
Tout organisateur de concours ou parties doit nommer comme commission juriste, non seulement des juristeshonnêtes, mais des amateurs joignant à leur honnêteté une grande connaissance du règlement, une grande fermeté et soucieux d’empêcher qu’une cabale, quelle qu’en soit l’importance, vienne modifier leur décision unique et irrévocable.

Article 2 bis
Tout organisateur ne pourra donner de concours qu’avec des engagements d’importance égale dans chaque concours.

Article 3
Il est formellement interdit aux membres des commissions juristes en fonction de se livrer, sous n’importe quel prétexte, à AUCUN PARI, directement ou indirectement au cours des combats; toute infraction dûment constatéesera déférée à la commission de discipline qui pourra prononcer contre le ou les délinquants, la révocation des fonctions avec insertion au « Coq Gaulois ».

Article 4
Les décisions du jury sont sans appel.

Article 5
La Commission ne pourra jamais intervenir que pour des cas éminemment fédéraux, c’est à dire pour les litiges survenus entre les coqueleurs uniquement fédérés. En toutes circonstances un seul membre non fédéré faisant partie du litige suffirait à en interdire son fonctionnement.

Article 6
Les numéros 1 et 2 désignés par le sort devront être présents au parc à l’heure précise indiquée sur les affiches et ainsi de suite.
Un amateur qui ne se présente pas avec son coq est tenu, sous peine de sanction, de fournir une excuse valable. S’il s’agit d’engagements de fantaisie et qu’après enquête, le ou les coupables sont démasqués, ils seront déférés à la commission de discipline et soumis éventuellement aux sanctions de l’article 14.

Article 7
Les armeurs sont tenus de se présenter avec le coq dans le panier et de le déposer dans le parc SANS LE POUSSER. Une démarcation fixée par l’organisateur sera tracée à chacun des cotés. Pour éviter les surprises de la mise au parc, les amateurs seront invités à respecter cette clause sous peine de se voir infliger une amende de 30% DE L’ENGAGEMENT.

Article 8
Les seules armes admises comprennent: l’aiguille, la douille et le cuir. L’aiguille aura une longueur de 52 mm, sans aucune tolérance, elle sera droite, conique et ronde dans toute sa longueur et sans la moindre inclinaison. Elle sera brasée sur la douille, bien au milieu, dans le sens de la longueur et non sur les cotés. Le talon aura une hauteur maximale de 22 mm permettant un peu de surcharge en raison des possibilités de mauvaise conformation de certaines pattes de coqs, mais l’arme montée ne pourra excéder 82 mm de longueur, mesure prise de la patte à l’extrémité de l’aiguille. Tout armeur se présentant au parc avec une arme dépassant 52 mm, même d’un 20ème de millimètre, ou ne répondant pas au sens du présent article, perdrait la partie sans battre.

Article 9
En cas d’accusation de fraude sur les armes, l’armeur accusateur devra verser au jury une caution de 30% de l’engagement. Le coq accusé SERA ALORS DÉSARMÉ par les soins d’un membre du jury. Les armes seront alors automatiquement mises sous enveloppe accompagnées de la caution d’accusation et du montant de la mise jouée que L’ARMEUR ACCUSÉ devra reverser immédiatement au jury avant de descendre du parc. L’enveloppe aussitôt scellée, comportant les renseignements écrits sera transmise à la Fédération.
Sous un maximum d’une huitaine de la réception de l’enveloppe, la commission de discipline déterminera la nature du délit: armes non réglementaires ou armes tranchantes, et prendra immédiatement les sanctions correspondantes qui seront sans appel. En cas de fausses accusations, la caution d’accusation sera versée à l’accusé avec restitution de la seconde mise. Les résultats finals de ces accusations paraîtront chaque mois au Journal.
En cas d’accusation avec armes reconnues tranchantes, les sommes seront transmises à l’armeur accusateur dans le même délai.
DANS TOUS LES CAS, LE COQ ACCUSÉ ET DÉSARMÉ, SERA RÉARMÉ PAR SON PROPRIÉTAIRE QUI SERA TENU D’ÊTRE PRÉSENT DANS LE PARC DANS LES TRENTES MINUTES QUI SUIVENT POUR RENCONTRER SON ADVERSAIRE.
En cas de non présentation dans les délais ou refus de reverser sa mise, de rejouer ou de laisser désarmer, il sera déclaré perdant, ce qui n’empêchera pas les sanctions de la commission de discipline s’il y a lieu.
En cas de dérobade de l’accusé : perte de la paire plus 2 ans d’interdiction de parc, plus d’annonce de concours pour unorganisateur pendant cette durée. EXCLUSION A VIE de la Fédération à la première infraction qui suivra.

Article 10
Il est strictement défendu
1) – d’enduire les coqs et les armes d’un produit quelconque, toute fraude constatée subira une amende de 30% de la valeur de l’engagement.
2) – d’employer des armes tranchantes, délit très grave, (article 9) qui entraînera en sus pour un concours de plusieurs coqs.
a – S’il s’agit d’une accusation faite au premier tour, l’armeur ACCUSÉ devra reverser entre les mains du jury le montant du gain du premier tour.
b – S’il s’agit du second tour, le montant du gain du second tour.
c – S’il s’agit du troisième tour, le montant du gain du troisième tour.
En cas d’accusations mutuelles d’armes reconnues tranchantes des 2 cotés par la commission, l’intégralité du prix en son entier sera acquit à la Fédération, accompagné des montants d’accusation.
En cas d’accusations mutuelles d’armes reconnues non tranchantes par la commission, les accusations seraient acquises à la Fédération et les mises restituées.
En cas d’accusations mutuelles d’armes reconnues non réglementaires mais non tranchantes, les accusations seraient acquises à la Fédération et une amende de 30% serait retirée de chaque mise avant la restitution. LA MÊME AMENDE DE 30% serait appliquée également à l’amateur seul qui aurait été accusé et dont les armes auraient été reconnues non réglementaires. Les sanctions pour armes tranchantes:
Première infraction : SUSPENSION D’UN AN
2ème infraction : SUSPENSION A VIE.
Dans les cas d’infractions nettement caractérisées portant sur des armes reconnues tranchantes le metteur au parc, l’armeur, s’il est identifié et le propriétaire des armes litigieuses s’il est connu, seront exclus, de façon qu’ils ne puissent plus se renvoyer la balle.

Article 11
Avant le combat et à l’entrée du parc, les armeurs ont le droit de VISITER et de MESURER les armes. En cas de fraude justifiée et selon le cas, les sanctions prévues aux articles 8 et 10 seront appliquées.

Article 12
Il est donc formellement interdit aux fabricants d’armes de délivrer des armes excédant 52 mm et aux armeurs de s’en servir. Toute infraction judicieusement constatée sera déférée:
1) Pour le fabricant, à la commission de discipline qui prononcera les sanctions suivant l’importance et la gravité du cas. La marque du fabricant étant exigible, la décision de la commission paraîtra dans le « Coq Gaulois ».
2) L’armeur aura immédiatement perdu. Blâme dans le « Coq Gaulois ».

Article 13
Indépendamment des peines indiquées ci dessus, l’exclusion fédérale pourrait être prononcée en cas de récidive. La société au jeu resterait seule coupable de ces agissements, car elle ne doit pas ignorer les faits et gestes de son armeur.
Les organisateurs sont invités à refuser tout engagement et entrée de leur concours et parties aux exclus. Des sanctions pourront aussi leur être appliquées par la commission de discipline.

Article 14
Les insultes, impolitesses, à l’adresse des commissions juristes, aussi bien envers le Président ou n’importe quel membre du bureau seront très sévèrement réprimées. A cet effet, toute personne se rendant coupable d’insultes, d’écarts de langage, de gestes déplacés, sera déféré devant la commission de discipline qui prononcera contre elle et selon la gravité des cas, les sanctions suivantes :
1) Blâme public dans le « Coq Gaulois ».
2) EXCLUSION temporaire des concours et parties.
3) EXCLUSION DÉFINITIVE.
Il en sera de même pour tout amateur qui se rendra coupable de brutalités envers nos bêtes. Il subira les mêmes sanctions indiquées ci-dessus.
Les voleurs de coqs, leurs complices, quand ils seront pris sur le fait et auront avoué subiront les mêmes sanctions.
Les membres du Bureau Fédéral, les Représentants Fédéraux, les Amateurs fédérés ont le strict devoir et sont fermement invités à soutenir, à défendre et à faire respecter ces Commissions juristes par tous les moyens en leur pouvoir. Comme à l’article 13 ci-dessus, les organisateurs sont invités à prendre les mêmes sanctions à l’égard des exclus.

Article 15
Dans les concours comme dans les parties, tout coq déposé au parc appartient ENTIÈREMENT AU JURY. Quel que soit le motif, aucun droit d’intervention, pendant ou après le combat, n’est reconnu aux armeurs ou joueurs intéressés, de sorte qu’aucun armeur ne peut pénétrer dans le parc sans y être autorisé par le jury.

Article 16
Une amende de 30% de l’engagement sera infligée à la Société non présente dès la 5ème minute écoulée. Remise à la fin du tour ou à 30 minutes à la demande de l’adversaire, elle perdrait définitivement la paire si après un nouveau délai de 5 minutes elle ne se présentait pas.
Cependant, si en cas de force majeure, une société n’avait pu se trouver présente au parc à l’heure indiquée, elle pourrait être exemptée de l’amende aux conditions suivantes :
1) prévenir à temps I;organisateur.
2) l’obligation pour l’organisateur d’en informer de suite le jury.
3) l’annonce en serait faite au parc par un membre du jury, et en informant la partie adverse d’un nouvel ordre de combat s’il y a lieu.
Ces obligations n’étant pas remplies, les sanctions pour absence suivraient leur cours, sans aucune exception et pour n’importe quel cas. Lorsqu’il s’agira des 2ème, 3ème tour, etc. la perte de la paire pour absence n’exclura pas l’amende réglementaire qui sera retenues sur les prix acquis.

Article 17
Quelle que soit l’importance du concours qu’il soit de 2 ou de 3 coqs, on ne pourra plus exiger de REJOUER LA PAIRE NULLE AU DERNIER TOUR.
Devant le caractère purement économique du présent article, les joueurs auront à cœur de conserver le plein de nos spectacles en écartant tous les arrangements pouvant les atténuer.
Les prix alloués à chaque tour dans les grands concours aux coqs gagnants doivent être prévus à l’avance par les organisateurs et être publiés au « Coq Gaulois », il en est de même pour le championnat pour la répartition des prix globaux offerts aux divers gagnants. A défaut le calendrier sera refusé aux contrevenants.

Article 18
Chronométreurs et commissions juristes fédérés ne pourront exercer dans les concours et parties non affiliés à la Fédération.

Article 19
Les Membres du Bureau Fédéral, les Représentants, Sociétés et Amateurs fédérés, estimant qu’il est du devoir de tout coqueleur de faire partie de la Fédération, décident d’apporter tout leur appui aux concours fédérés, à l’exclusion de tous autres.

Article 20
TOUTES LES AMENDES, sauf celles de l’accusation et celles prévues à l’article 25 et à l’article 5 du règlement des combats, appartiennent moitié à l’adversaire et moitié à la Fédération.

Article 21
Les membres du jury reconnus coupables de la non-application du règlement vis à vis des amendes, seront déférés à la commission de discipline et feront l’objet, s’il y a lieu de sanctions sévères insérées dans le « Coq Gaulois ». Les mêmes sanctions leur seront appliquées lorsque les billets de pesée préparés par l’organisateur ne seront pas présentés aux armeurs. Pour faciliter leur tâche, il est prescrit aux organisateurs de remettre deux affiches à la commission juriste, de sorte que l’arbitre chargé de la pesée obligatoire ait sous les yeux la catégorie de coqs engagés.

Article 22
Afin d’éviter tous incidents et d’assurer l’entière décision de la commission juriste, l’enjeu des parties devra être préalablement versé entre les mains de l’arbitre suprême. Tout juriste fédéré est tenu de faire appliquer cette décision et de s’y conformer.

Article 23
Toute Partie, que ce soit un 2 de3, 3 de 5, 4 de 7, 5 de 9, 6 de 11, engagée entre deux adversaires dont l’un des deux ne se conformerait pas à la décision du jury, décision irrévocable, serait perdante, quelle que puisse être la situation de la partie. De même pour les CONCOURS ou la décision du jury ne serait pas respectée, la même sanction serait appliquée dans les mêmes conditions.

Article 24
Toute partie ou concours doit indiquer l’engagement réel et l’heure précise de la mise au parc. En conséquence, il doit être respecté. Si un changement intervient il doit paraître en temps voulu au Coq Gaulois, sinon les gagnants doivent bénéficier de l’engagement annoncé.

Article 25
Il est essentiellement recommandé aux organisateurs de respecter l’heure de la mise au parc annoncée par voie d’affiches, journaux, circulaires. En cas d’infraction, les commissions juristes sont tenues d’appliquer à l’organisateur la sanction suivante: pour les concours, 30 minutes de retard, une amende de 30% de la valeur de l’engagement. Ces amendes seront perçues par les commissions juristes au seul profit de la Fédération.

Article 26
Pour assurer l’application intégrale du règlement officiel, il est créé dans chaque commune ou l’on joue les coqs, un ou plusieurs délégués-chronométreurs. Les sociétés membres du bureau, représentants etc. sont inviter à communiquer au Président le nom des amateurs susceptibles de remplir ces fonctions. Ces noms paraîtront dans le Coq Gaulois.

Article 27
Pour les parties, toute enveloppe renfermant les armes doit être munie d’un cachet de garantie revêtu de la signature du tiers-arbitre.

Article 28
Les commissions fédérales imbues d’un esprit de justice et d’équité, décident avec l’approbation unanime de l’Assemblée Générale, la création d’un groupe d’ARBITRES SUPRÊMES.
Les amateurs désignés prennent l’ENGAGEMENT D’HONNEUR de n’être nullement intéressés, ni de tenir aucun pari dans la partie ou le concours qu’ils auront à arbitrer.

Article 29
Pour que le tirage au sort des concours soit valable, il faut qu’il soit fait PUBLIQUEMENT le jour des concours. Pour les concours commençant le matin, les organisateurs sont autorisés à exécuter ce tirage au sort publiquement la veille du concours. Toute infraction à cet article du règlement doit être soumise au jury du concours. Celui-ci, après enquête, jugera si le tirage au sort est valable.

Article 30
Le tirage au sort des concours doit être effectué strictement en public, tous arrangements sont interdits. Toutefois, lorsqu’il s’agira de joueurs possédant deux engagements effectivement reconnus au même concours il sera dans l’intérêt général du jeu de ne pas faire rencontrer ces engagements lors du tirage au sort. L’amateur, en ce cas, sera tenu de prévenir l’organisateur avant le tirage au sort.

Article 31
Toute partie, pour être insérée dans le Coq Gaulois, organe de la Fédération devra être faite uniquement entre fédérés. Il suffit qu’une seule personne jouant dans la partie ne soit pas fédéré pour empêcher cette annonce.
Dans des concours ou des sociétés exclues viendraient à se présenter, les juristes désignés auraient le devoir de se retirer au moment de la présence au parc de ces sociétés. Si, malgré cet avertissement amical certaines sociétés fédérées continuaient à conclure des parties avec ces SOCIÉTÉS EXCLUES, le Bureau Fédéral pourrait se réunir et prendre toutes les mesures que comporterait semblable situation.
Il est recommandé aux organisateurs de concours fédérés d’être conséquents avec eux-mêmes, en s’abstenant de faire appel aux engagements des exclus, ainsi que de prendre un engagement à leur concours.
Il est formellement interdit, sous peine de sanction du Bureau Fédéral, aux chronométreurs-juristes et arbitres fédérés, d’exercer dans des parties conclues avec des non-fédérés. La sanction s’exercerait comme suit : suspension durant la campagne et en cas de récidive, la révocation de ses fonctions. Le journal fédéral « Le Coq Gaulois » s’abstiendra de reproduire aux annonces de concours ou parties de même qu’aux résultats le nom des sociétés exclues ou non-fédérés.

Article 32
Il est interdit à tout organisateur de concours ou parties et ce dans un but de bon esprit fédéral, d’accorder un engagement à toute société dissidente. Si, cependant, la bonne foi de l’organisateur venait à être surprise, il devrait en faire la preuve devant une commission d’enquête; la commission juriste se retirerait immédiatement, et de ce fait même, il lui serait interdit d’arbitrer les combats suivants pendant toute la durée du concours.

Article 33
Les organisateurs sont invités à n’accorder leurs engagements qu’aux sociétés fédérées.

Article 34
Il est interdit aux amateurs de se placer debout et autour du parc pendant le combat, et de se munir d’un siège quelconque pour venir se placer au parc, en face des amateurs assis et ainsi les empêcher de voir. Il est également formellement interdit à tout amateur d’occuper les sièges spécialement réservés aux armeurs, dont le but est d’éviter tous incidents. Les commissions juristes chargées de son application sont invitées à en exiger le RESPECT ABSOLU, même si elles devaient aller jusqu’à l’arrêt des combats. Des places payantes peuvent être réservées aux Président et Vice-Président. Les organisateurs sont tenus de veiller à ces dispositions.
Les dames assistant régulièrement à nos réunions, concours et parties doivent être fédérées. Elles devront payer leur entrée, de même les jeunes gens de plus de quinze ans. Ceux de moins de quinze ans auront l’entrée gratuite mais devront s’abstenir de monter au parc.

Article 35
En cas de panne d’éclairage d’une durée supérieure à3 minutes, la paire est nulle. Si l’éclairage revient dans l’intervalle le jeu continue en ajoutant le temps d’interruption.

Article 36
Tous les gallodromes ou organisateurs sont tenus de verser pour leur concours à la Fédération et ce mensuellement, une redevance basée sur le tarif suivant :
50 Francs pour un engagement jusque 110 Francs
75 Francs pour un engagement jusque 210 Francs
100 Francs pour un engagement supérieur et pour les parties.
Les concours organisés au profit des oeuvres sont gratuits à la condition expresse d’adresser à la Fédération une attestation précisant que le bénéfice intégral du concours a été versé à l’Association désignée.

Source : gallodrome

P U B L I C I T E